RC Décennale
Maitre d’œuvre ou exécutant de Gros-œuvre ou Second œuvre, nous sommes capables de vous proposer des partenaires solides dans la durée Dommage Ouvrage : travaux neufs ou rénovations.
Que vous soyez intervenant direct au marché de construction ou sous-traitant ; vous devez souscrire une garantie Responsabilité Civile Décennale afin de couvrir les potentiels désordres causés à la réception des travaux
Les dommages peuvent compromettre la solidité de l’ouvrage ou rendre impropre ce dernier à sa destination (définition subjective appréciée au cas par cas). Il importe donc que votre garantie soit effective pour l’ensemble des lots attribués, avant le début des travaux
Dommage-Ouvrage
Si le régime légal date de 1978 ne fixe pas de sanction à l’absence de souscription de cette garantie pour l’usage personnel des Particuliers ; le maitre d’ouvrage, quel qu’il soit, doit penser à souscrire cette assurance avant la date de début des travaux (DROC) s’il souhaite pouvoir disposer sereinement de son bien immobilier dans les 10 ans (notamment si cession).
Cette assurance permet de couvrir les travaux de remise en état de tout désordre affectant la solidité de l’ouvrage ou le rendant impropre à sa destination. Ceci sans recherche (longue et fastidieuse) de responsabilité ; ce qui permet de résoudre rapidement les désordres, avant que l’Assureur n’aille lui-même exercer les recours auprès des intervenants initiaux.
Tous-Risques Chantiers (TRC)
Le maitre d’ouvrage ou promoteur peut couvrir les dommages à l’ouvrage en cours de construction ou de réhabilitation, jusqu’à la réception des travaux ; ainsi que sa responsabilité propre.
Les dommages accidentels sur le chantier peuvent provenir de nombreuses causes : incendie, explosion, effondrement, évènement naturel, voire vols sur le chantier … avant réception des travaux ; et causer de nombreux désordres et retards.